- règle d'application générale
- общее правило
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
règle — [ rɛgl ] n. f. • XIIIe, adapt. du lat.; ruile 1119; reille 1105; lat. regula I ♦ (1317) Planchette allongée ou tige à arêtes rectilignes qui sert à guider le crayon, la plume, quand on trace un trait, à mesurer une longueur, etc. ⇒ réglet,… … Encyclopédie Universelle
réglé — règle [ rɛgl ] n. f. • XIIIe, adapt. du lat.; ruile 1119; reille 1105; lat. regula I ♦ (1317) Planchette allongée ou tige à arêtes rectilignes qui sert à guider le crayon, la plume, quand on trace un trait, à mesurer une longueur, etc. ⇒ réglet,… … Encyclopédie Universelle
Application de la loi dans le temps — en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en Application de la loi dans le temps en droit français — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en France — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en droit francais — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Regle de Taylor — Règle de Taylor La Règle de Taylor est une règle moderne de politique monétaire, énoncée en premier lieu par l’économiste John B. Taylor. Elle relie le taux d intérêt décidé par la banque centrale au taux d inflation de l économie et à l’écart… … Wikipédia en Français
Règle de taylor — La Règle de Taylor est une règle moderne de politique monétaire, énoncée en premier lieu par l’économiste John B. Taylor. Elle relie le taux d intérêt décidé par la banque centrale au taux d inflation de l économie et à l’écart entre le niveau du … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en droit français — Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions transitoires qui règlent… … Wikipédia en Français
Règle de Taylor — La Règle de Taylor est une règle moderne de politique monétaire, énoncée en premier lieu par l’économiste John B. Taylor, en 1993. Elle relie le taux d intérêt décidé par la banque centrale au taux d inflation de l économie et à l’écart entre le… … Wikipédia en Français
Règle de Sarrus — Calcul du déterminant d une matrice Il existe de nombreux procédés de calcul du déterminant d une matrice carrée de taille n à coefficients réels, ou plus généralement à coefficients dans un corps K. La méthode la plus efficace en règle générale… … Wikipédia en Français